Téléchargez les comptes-rendus des conseils communautaires de la Communauté de Communes du Sud Messin.

Conseil Communautaire du 01/03/2023

• Compte rendu
• Liste des délibérations et décisions examinées en séance du CC du 01/03/2023
• Délibérations :
  • Délibération n°1
  • Délibération n°2
  • Délibération n°3
  • Délibération n°4

Conseil Communautaire du 05/04/2023

• Approbation du PV séance CC du 1er mars 2023
• Liste des délibérations et décisions examinées en séance du CC le 5 avril 2023
• Délibérations :
  • Délibération n°1
  • Délibération n°2
  • Délibération n°3
  • Délibération n°4
  • Délibération n°5
  • Délibération n°6.1 - 6.2 - 6.3 - 6.4 - 6.5
  • Délibération n°7.1 - 7.2 - 7.3
  • Délibération n°8.1 - 8.2 - 8.3
  • Délibération n°9.1 - 9.2 - 9.3
  • Délibération n°10

Conseil communautaire du 27 juin 2023

• Approbation du PV séance CC du 05 avril 2023
• Liste des délibérations et décisions examinées en séance du CC le 27 juin 2023

Conseil Communautaire du 27 septembre 2023

• Approbation du PV séance CC du 27 juin 2023
• Liste des délibérations et décisions examinées en séance du CC le 27 septembre 2023

Conseil Communautaire du 29 novembre 2023

• Approbation du PV séance du 27 septembre 2023
• Liste des délibérations et décisions examinées en séance du 29 novembre 2023

Conseil Communautaire du 12 avril 2014

• Approbation du PV : Séance du 29 novembre 2023
• Liste des délibérations et décisions examinées en séance du 12 avril 2024

Consultez les archives