Réunion du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du dernier Conseil Communautaire
Rapport au Conseil des décisions de la Présidente
Rapport au Conseil des décisions du Bureau
Bilan et projets de la politique des Déchets ménagers du Sud Messin
Délibérations :
1. Budget Annexe des Déchets ménagers / Décision Modificative n°1
2. Admission en non-valeur de créances impayées
3. Renouvellement de la convention d’accès à la déchetterie de Rémilly pour 5
communes du District Urbain de Faulquemont
4. Création d’un poste / Modification du tableau des emplois
5. Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028
6. Adhésion au service de vérification des dossiers retraite du Centre de Gestion de
la Moselle
7. Complément de présentation des ZAEnR (Zones d’Accélération des Energies
Renouvelables) communales
8. Plan de financement de la rénovation du terrain de football synthétique à Verny
Points divers